Météo

Conseil Municipal

COMMUNE DE SAINT-HONORE (Isère)

 

CONSEIL MUNICIPAL

 

Lundi 4 Décembre 2023 à 18 h 00 à la Mairie de Saint-Honoré

 

 

ORDRE DU JOUR :


 Approbation du compte-rendu de la séance du 26 octobre 2023 ;

1- Changement d’horaires à l’école élémentaire du Tabor.
2- TE38 : Travaux sur réseaux d’éclairage public – Rénovation TR1 – Plan de financement.
3- TE38 : Enfouissement BT/TEL hameau de Pontcharra – Plan de financement.
4- Convention de gestion de la bibliothèque municipale « Le Manège à Lire ».
5- Subvention à l’Association « Maison Pour Tous » de Susville.
6- Création de deux emplois d’agents recenseurs.
7- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité. Service administratif.
8- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
9- Budget communal : décisions modificatives budgétaires n°02.
10- Échange de parcelles avec une administrée hameau de Combalberte.
11- Chemin communal : changement d’affectation du domaine public communal au domaine privé communal.

 Diverses informations.

 

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2 Mars 2017 4 Avril 2017 13 Juin 2017 26 février 2019     
29 août 2017 19 octobre 2017 05 décembre 2017 4 avril 2019    
27 Février 2018 29 Mars 2018 15 Mai 2018 17 juin 2019    
05 Juillet 2018 28 août 2018  18 octobre 2018 22 octobre 2019    
04 décembre 2018     21 novembre 2019